Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE
France Europe Lutherie SARL

Numéro de dépôt :
95562421
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2005

Présentation de la marque VAL DE LOIRE

Déposée le 9 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Europe Lutherie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Europe Lutherie domicilié(e) 41400 MONTHOU SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 520 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine RIGAUD - France.

La marque VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE LOIRE est expirée depuis le 9 mars 2005.

France Europe Lutherie a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNY , FEL , ORLY , CHENONCEAUX , FEL , TRIANON , CHAMBORD


France Europe Lutherie SARL - 41400 MONTHOU SUR CHER - France - SIREN 596520056


Catherine RIGAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Etuis et housses pour les instruments de musique; instruments de musique